Les présentes mentions légales ainsi que les dispositions légales en vigueur en France régissent les conditions d’utilisation du site Internet « http://www.lecoeurleger.fr » (ci-après dénommé le « Site »). Toute personne accédant au Site s’engage à accepter et respecter ces mentions légales sans réserve.

  • Informations générales

Le Site et son Contenu tel que défini ci-après sont une initiative et la propriété exclusive de la société LeCoeurLéger (immatriculée sous le numéro 840 550 560 00014), dont le siège social est situé à Miribel (01700) – France.
Le Site est édité par la société LeCoeurLéger dont les informations légales figurent ci-dessus.
Publication :                         Stéphanie Bezou
Conception et réalisation : Lyes-Gaël Sough
Hébergement :                      OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

  • Mises en garde

Le Site offre un contenu d’information et de documentation.
Les indications, consignes, résultats, conseils et/ou informations contenus sur le Site n’ont qu’une valeur indicative et ne se substituent en aucun cas à une consultation ou un diagnostic médical, ni à l’avis d’un professionnel de santé.
Pour toute question ou information concernant directement ou indirectement une pathologie ou un produit de santé, les visiteurs du Site sont invités à se rapprocher de leur médecin.
LeCoeurLéger attire l’attention des visiteurs sur le fait que certaines informations communiquées sur le Site sont susceptibles de ne pas être appropriées à des personnes résidant hors de France, et ce en raison notamment des différences de lois, de réglementations ou de pratiques médicales et professionnelles qui peuvent exister entre les différents pays.

  • Garantie – Responsabilité

En tant qu’éditeur et responsable du Contenu du Site, la société LeCoeurLéger s’efforce de fournir un Contenu fiable et actualisé mais ne garantit en aucun cas qu’il soit complet et exempt d’inexactitude et/ou d’omission. La société LeCoeurLéger ne saurait être tenue pour responsable des éventuelles erreurs ou omissions, d’une indisponibilité de tout ou partie des informations proposées et décline toute responsabilité en cas d’utilisation incorrecte ou non appropriée du Site et/ou du Contenu. La société LeCoeurLéger ne saurait être tenue pour responsable des conséquences directes ou indirectes des décisions thérapeutiques résultant directement ou indirectement de l’utilisation et/ou de l’interprétation du Contenu du Site.

  • Propiété intellectuelle

Le Site peut contenir des informations confidentielles ainsi que des données protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents et toute donnée de toute nature contenus dans le Site et chacun des éléments composant ledit Site (images, illustrations, marques, logos, sons, textes, éléments graphiques, charte…), y compris les logiciels et/ou bases de données (ci-après dénommés le « Contenu »), sont la propriété exclusive de la société LeCoeurLéger, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site.
La reproduction de tout ou partie du Contenu est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins de quelque manière que ce soit et sous quelque forme que ce soit étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant au Contenu.

  • Généralité

Médiation
« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 23, rue Terrenoire – 42100 SAINT ETIENNE »

Modifications
Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par la société LeCoeurLéger Toute personne consultant le Site est invitée à en prendre connaissance régulièrement.

Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes mentions légales serait nulle du fait d’un changement de législation, de réglementation ou suite à une décision de justice, cela n’affecterait en aucun cas la validité et le respect des autres dispositions des présentes mentions légales.

Liens hypertextes
La société LeCoeurLéger ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de l’objet, de la non-accessibilité et/ou du contenu des sites éventuellement reliés à son Site par le biais de liens hypertextes et qui ne seraient pas administrés et contrôlés directement par la société LeCoeurLéger.

Cookies
La navigation sur le Site peut générer l’installation de cookies sur l’ordinateur des internautes, et ce à des fins purement statistiques (aucune donnée nominative ni personnelle n’est collectée). Tout internaute peut s’opposer à l’enregistrement des cookies en configurant son navigateur Internet.

Loi applicable
Les présentes conditions sont soumises au Droit français.

© LeCoeurLéger – 2018 / Tous droits réservés